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Clervaux

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Avis au Public - Séance du conseil communal du 15.07.2024

Le collège échevinal informe le public de l’ordre du jour de la séance du lundi, 15 juillet 2024 à 8.30 heures dans la salle de réunion du Château de Clervaux.

Ordre du jour

  1. Arrêt provisoire du compte administratif de l’exercice 2022 – approbation.
  2. Arrêt provisoire du compte de gestion de l’exercice 2022 – approbation.
  3. Règlement modifié sur les bâtisses, les voies publiques et les sites de la commune de Clervaux – approbation.
  4. Règlement-taxe communal sur les bâtisses, les voies publiques et les sites de la commune de Clervaux – approbation.
  5. Règlement communal relatif à la gestion des déchets assurée par le Syndicat intercommunal pour la gestion des déchets ménagers du nord et du centre, en abrégé SIDEC – approbation.
  6. Règlement-taxe communal relatif à la gestion des déchets assurée par le Syndicat intercommunal pour la gestion des déchets ménagers du nord et du centre, en abrégé SIDEC – approbation.
  7. Fixation d’un tarif pour la vente du sac de course communal – approbation.
  8. Fixation d’une indemnité en cas de perte ou détérioration du badge d’accès communal – approbation.
  9. Fixation d‘un tarif pour les toilettes publiques automatiques – approbation.
  10. Decision sur les futurs tarifs d’eau potable et des eaux usées – approbation.
  11. Projet de modification ponctuelle du PAG au lieu-dit « ZAE Marburg » à Marnach – saisine.
  12. Projet de lotissement à Marnach – approbation.
  13. Proposition de classer l’église à Hupperdange, ainsi que le cimetière entouré d’un mur, comme patrimoine culturel national, section HF de Hupperdange, numéros cadastraux 91/0 et 92/1415 – approbation.
  14. Intention de classement comme patrimoine culturel national de la chapelle située aux abords du CR327, section CC de Weicherdange, numéro cadastral 232/2922 – avis.
  15. Affaire de personnel: changement d’une carrière MC d’un salarié à tâche artisanale en une carrière ME d’un artisan – approbation.
  16. Plan de gestion pour la forêt communale 2025 – approbation.
  17. Montant de la subvention à accorder pour la plantation de plantes indigènes à l’intérieur du PAG de la commune de Clervaux pour l’année 2025 – approbation.
  18. Projet et devis pour l’amélioration de l’environnement naturel dans la zone verte de la commune de Clervaux pour l’exercice 2025 – approbation.
  19. Résiliation d’un contrat de bail – approbation.
  20. Contrat d’autorisation de reproduction par reprographie d’oeuvres protégées des Communes/Villes du Grand-Duché de Luxembourg – approbation.
  21. Pacte communal du vivre-ensemble interculturel – approbation.
  22. Convention relative à la participation des communes membres du Resonord aux frais du département logement « Wunne bleiwen » - approbation.
  23. Avenant à la convention de collaboration pour la mise en application du projet Youth&Work – approbation.
  24. Achat d’une photographie du « Prix de la Photographie » - approbation.
  25. Modification du tableau des subsides ordinaires aux associations locales – approbation.
  26. Subsides extraordinaires - approbation.
  27. Divers.
  28. Parole aux délégués communaux dans les syndicats.
  29. Parole aux représentants communaux au sein d’autres organismes et associations.
  30. Questions des conseillers.